Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNOW'ROLLS
BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1587580
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2020

Présentation de la marque SNOW'ROLLS

Déposée le 20 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNOW'ROLLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER domicilié(e) ZA Les Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque SNOW'ROLLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SNOW'ROLLS est expirée depuis le 20 avril 2020.

BISCOTTE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : Croûton du Grand LARGE , TOASTINE , GRIGNOTTES , LES GLANEUSES , BORSA , P'TIT CUBE , P'TITES TRANCHES , CROUTONS DU PECHEUR , BRUSCHETTA , DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE


BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée - ZA Les Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 775609290


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2165823 - Publication au BOPI 2000-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496304 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 29 avril 2009 - Changement de dénomination n°496305 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2435873 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir